1. INTRODUCTION

Les présentes conditions d’utilisation (les « conditions ») s’appliquent aux utilisateurs titulaires d’un compte COS (le « compte »). « Vous » désigne Vous en tant que consommateur lorsque Vous vous inscrivez et utilisez un compte. Sauf indication contraire dans les conditions supplémentaires, votre compte est fourni par H&M Hennes & Mauritz GBC AB et comprend les marques, Cos, Arket et autres histoires. ("H&M") Reg. No. 556070-1715, siège social Mäster Samuelsgatan 46 A, 106 38 Stockholm, Suède.

2. OUVRIR UN COMPTE

2.1

Un compte vous permettra de vous connecter à cos.com et d’afficher une vue d’ensemble des achats effectués précédemment lorsque vous êtes connecté à votre compte, ainsi que de stocker les informations relatives au paiement et à la livraison.

2.2

En vous inscrivant à un compte, vous confirmez que vous avez au moins 18 ans ou 16 ans et que vous avez le consentement de vos parents, de votre tuteur ou de votre représentant légal, selon le cas, que les renseignements que vous fournissez sont vrais et exacts et que vous acceptez les présentes conditions. Des conditions supplémentaires s’appliqueront aux achats et/ou à tout service supplémentaire auquel vous accédez via votre compte. Le compte est gratuit et aucun achat n’est nécessaire pour créer un compte.

2.3

Pour enregistrer un compte, vous devez nous fournir une adresse e-mail valide et choisir un mot de passe valide. Nous n’autorisons qu’un (1) compte enregistré par adresse e-mail.

2.4

Les détails de connexion seront conservés et gérés par le Groupe H&M. Vous pouvez trouver des informations sur la façon dont le Groupe H&M traitera vos données personnelles lors de l’enregistrement et de l’utilisation de votre compte dans la Politique de confidentialité.

3. UTILISATION DU COMPTE  

3.1

Votre compte sera disponible à partir du moment où vous recevrez une confirmation que le compte a été enregistré avec succès.

3.2

Lorsque vous utilisez votre compte, il est interdit de se livrer à toute activité illégale ou autrement nuisible. Il est également interdit de contourner ou de tenter de contourner toute restriction d’utilisation ou de disponibilité des services. Il est également interdit d’aider les autres à s’engager dans une telle activité. En acceptant ces conditions, vous acceptez de respecter les règles régissant l’utilisation de votre compte.

3.3

Pour protéger votre compte, assurez-vous de garder vos informations de compte, y compris les informations de votre nom d’utilisateur et mot de passe, confidentiels. Vous êtes responsable de toutes les activités que Vous menez sur votre compte.

3.4

Votre compte sera actif jusqu’à ce qu’il soit résilié par vous ou Cos, Weekday, Arket et & Other Stories. Vous pouvez résilier votre compte à tout moment, et pour n’importe quelle raison, via les paramètres de votre compte sur cos.com ou en contactant le service client. Veuillez noter que la résiliation de votre compte signifie que vous ne pourrez faire votre shopping sur cos.com uniquement en utilisant le paiement comme invité. Si votre compte est résilié, que ce soit par vous ou par COS, votre accès au compte cessera immédiatement.

3.5

Si vous êtes en violation avérée ou raisonnablement présumée de ces conditions, nous avons le droit de résilier votre compte sans préavis et nous nous réservons le droit de refuser ou de résilier tout nouveau compte que vous possédez ou que vous tenterez d’enregistrer à l’avenir.

4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

4.1

Votre compte est fourni tel quel. COS ne garantit pas que (i) le compte répondra à vos exigences ou attentes, (ii) les résultats qui peuvent être obtenus de l’utilisation du compte seront exacts ou fiables, (iii) toutes les erreurs dans le compte seront corrigées.

4.2

Les fonctionnalités et services disponibles sur votre compte peuvent varier de temps à autre et peuvent dépendre de votre pays ou région. COS ne donne aucune garantie, sauf celles expressément prévues par la loi, pour l’accès non interrompu à Votre Compte ou aux services mis à disposition via le compte. Toutes les nouvelles fonctionnalités, modifications ou suppressions du compte sont soumises aux présentes conditions. COS ne sera pas responsable de toute défaillance ou dysfonctionnement du système de votre compte ou de ses conséquences. COS décline toute responsabilité pour tout dommage ou perte résultant de la suspension, de la modification ou de la résiliation du Compte ou de toute autre manière liée au Compte, à l’exception de toute responsabilité qui ne peut être exclue par la loi. 

5. MODIFICATION DES CONDITIONS

COS peut, à sa seule discrétion, résilier, modifier, limiter, suspendre ou modifier les Conditions pour votre Compte à tout moment en cas de changements aux lois applicables, de changements dans les services fournis par nous ou lors de l’introduction de nouveaux services, sans vous en informer préalablement, pourvu que ces changements n’aient pas d’incidence négative sur l’utilisation du Compte. En cas d’autres changements, vous serez informé au préalable par e-mail, informations dans l’application ou via le site cos.com ou une combinaison de ces éléments. Veuillez vous assurer de rester à jour sur les présentes conditions d’utilisation du compte. Vous trouverez toujours la dernière version de ces conditions sur cos.com.

6.  INDEMNITÉ

Si une disposition des présentes conditions est jugée inapplicable pour quelque raison que ce soit, cela n’affectera pas l’applicabilité de toute autre disposition.

7. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

7.1

Les présentes conditions sont régies, interprétées et appliquées conformément aux lois de la Suède. Toutefois, si vous résidez dans un pays ou une région autre que la Suède, les présentes Conditions peuvent être soumises aux lois et règlements obligatoires en matière de protection des consommateurs en vigueur dans votre pays de résidence qui peuvent vous accorder des droits supplémentaires.

7.2

Si vous avez une plainte concernant votre compte, veuillez contacter notre service client.

7.3

Si COS n’est pas en mesure de régler la plainte directement, vous pouvez soumettre votre plainte à la plateforme de résolution des litiges en ligne de l’UE à l’adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Si une solution ne peut être trouvée, les autorités compétentes pour régler l’affaire sont les tribunaux de votre pays de résidence.

8. CONTACT

Si vous avez des questions concernant votre compte, vous pouvez contacter le service client de COS.