Conditions générales : Espace membre COS

1. INTRODUCTION 

1.1 Bienvenue au programme d'adhésion COS. Les conditions générales suivantes (« Conditions d'adhésion ») sont valables entre vous et H & M Hennes & Mauritz GBC AB (n° d'immatriculation 556070-1715), ci-après dénommée « COS », « nous » ou « notre ». 

1.2 En créant un compte, vous devenez un membre COS et vous confirmez avoir lu et accepté les présentes Conditions d'adhésion. Veuillez également vous assurer d'avoir lu et compris notre Politique de confidentialité avant d'accepter les Conditions d'adhésion. 

1.3 Le programme d’adhésion COS est gratuit et aucun achat n’est nécessaire pour devenir membre. 

1.4 Vous trouverez des informations concernant la manière dont COS traitera vos données personnelles dans la Politique de confidentialité. 

2. ADHÉSION 

2.1 En devenant un membre COS, vous aurez la chance de profiter d'un accès en avant-première aux promotions et collections, d'offres exclusives et plus encore. 

2.2 L’adhésion est réservée aux personnes physiques agissant à titre personnel et non au nom d’une entreprise, possédant une adresse e-mail valide et en vigueur, et considérées comme majeures selon la législation locale de leur province ou territoire de résidence, ou âgées de 16 ans et plus ayant obtenu le consentement de leurs parents, tuteurs ou représentants légaux, selon le cas. COS se réserve le droit d’exiger une confirmation écrite de ce consentement. Les employés, dirigeants, administrateurs, mandataires et représentants de COS peuvent adhérer, mais certaines promotions peuvent leur être exclues. 

2.3 Votre adhésion est personnelle, non transférable et soumise aux présentes Conditions d'adhésion ainsi qu'à toutes autres règles, réglementations, politiques et procédures adoptées par COS et approuvées par vos soins lors de votre participation aux offres, aux programmes de fidélité, à vos achats et à tout autre service connexe. Une seule adhésion est autorisée par personne et par adresse e-mail enregistrée. 

2.4 Les entreprises, groupes, associations ou autres entités, ou toute personne effectuant des achats commerciaux ou en gros, ne sont pas admissibles à l'adhésion. L'adhésion ne doit pas être utilisée à des fins de revente ou de profit. 

2.5 Nous n'autorisons qu'un seul compte enregistré par adresse e-mail. Il est de votre responsabilité, et une condition de votre adhésion, de maintenir à jour votre adresse e-mail et vos coordonnées. Votre compte sera accessible dès réception de la confirmation de son inscription. 

2.6 Vous êtes responsable de toutes les activités effectuées via votre compte membre COS. Cela signifie que vous devez également prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité de vos identifiants de connexion, tels que votre adresse e-mail et les autres éléments d'authentification. Si votre compte est compromis, nous vous conseillons de contacter rapidement le service client pour obtenir de l'aide. 

3. MODIFICATIONS, RÉSILIATION ET/OU RETRAIT DE L'ADHÉSION À L'ESPACE MEMBRE COS 

3.1 Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via votre compte sur le site web cos.com ou en contactant le service client de COS. Après la résiliation de votre abonnement, vous ne pourrez utiliser que l'option depaiement invité pour vos achats en ligne. 

3.2 COS peut, à son entière discrétion, résilier, modifier, limiter, suspendre ou changer votre abonnement et/ou les conditions d'abonnement à tout moment, notamment en cas de modification de la législation applicable, des services proposés par COS ou de l'introduction de nouveaux services. Toute modification prendra effet 14 jours après la date à laquelle vous en aurez été informé, que ce soit dans votre compte, sur cos.com, par e-mail ou par tout autre moyen. Si vous n'acceptez pas ces modifications, vous pouvez résilier votre abonnement. 

3.3 COS se réserve le droit d'apporter des modifications mineures à l'adhésion et aux conditions d'adhésion sans préavis, à condition que ces modifications n'affectent pas sensiblement et négativement l'adhésion. Veuillez consulter régulièrement les conditions d'adhésion. La version la plus récente est toujours disponible sur cos.com. 

3.4 Toute violation des conditions d'adhésion, fraude avérée ou probable, non-respect des conditions d'adhésion, inactivité sur le compte, fourniture de données incorrectes ou tout acte préjudiciable aux intérêts de COS peut entraîner la résiliation et/ou affecter votre capacité à participer au programme d'adhésion de COS. 

3.5 Nous nous réservons le droit de résilier ou de restreindre l'accès aux comptes pour les raisons suivantes. Ces raisons peuvent inclure, sans s'y limiter : (1) un nombre anormal, fréquent et/ou élevé de retours ; (2) un comportement démontrant une intention manifeste de revendre et/ou de réaliser un profit en achetant nos produits ; ou (3) la création de plusieurs comptes et/ou l'ouverture d'un nouveau compte par des utilisateurs précédemment suspendus. Nous nous réservons également le droit d'annuler les commandes passées en tant qu'invité pour les mêmes raisons. Si votre accès a été restreint ou votre commande annulée et que vous pensez qu'il s'agit d'une erreur de notre part, veuillez contacter le service client. 

4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ 

4.1 COS ne saurait être tenu responsable de toute panne ou dysfonctionnement du système du Programme d'adhésion COS, ni de ses conséquences. COS décline toute responsabilité pour les pertes ou dommages résultant d'une suspension, d'une modification ou d'une résiliation du Programme d'adhésion COS, ou liés de quelque manière que ce soit à celui-ci, à l'exception des responsabilités qui ne peuvent être exclues par la loi. 

5. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION 

5.1 Les présentes Conditions d'adhésion sont régies par le droit suédois, sans égard aux règles ou principes relatifs aux conflits de lois. Toutefois, si vous résidez dans un autre pays que la Suède, les présentes Conditions d'adhésion peuvent être soumises aux lois et réglementations impératives en matière de protection des consommateurs en vigueur dans votre pays de résidence, lesquelles peuvent vous conférer des droits supplémentaires. Tout litige, réclamation ou différend découlant des présentes Conditions d'adhésion ou s'y rapportant, ou concernant votre adhésion, sera soumis à la compétence des tribunaux suédois, sauf disposition contraire des lois impératives applicables de votre pays de résidence. 

5.2 Nous respectons la réglementation locale applicable en matière de règlement des litiges, établie par les autorités compétentes, pour le traitement des éventuelles réclamations des clients. Pour plus d'informations, veuillez consulter le service client. 

5.3 La nullité ou l'inapplicabilité d'une ou plusieurs dispositions contractuelles n'affecte pas la validité des autres dispositions. Dans ce cas, les parties remplacent la disposition nulle ou inapplicable par une nouvelle disposition valable et applicable. 

6. NOUS CONTACTER 

6.1 Si vous avez des questions concernant le programme d’adhésion COS ou les présentes conditions d’adhésion, vous pouvez contacter le service client de COS.